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Gérer les salaires

Saisir une absence indemnisée (armée, maternité, maladie, accident)

Allocation APG ou indemnités journalières : les lignes du bulletin, le 13e, le certificat et la comptabilité

Quand un salarié est absent pour service militaire, protection civile ou service civil, pour maternité ou paternité, pour maladie ou pour accident, une caisse ou une assurance verse une indemnité. Le plus souvent, c'est le club qui la reçoit et qui continue de payer le salaire. Le bouton Absence indemnisée du bulletin ajoute les bonnes lignes en une fois.

MotifRubrique ajoutée
Service militaire, protection civile, service civil (APG)Allocation APG (armée, PC, service civil)
Maternité, paternité, prise en charge (APG)Allocation maternité / paternité
Maladie (indemnités journalières IJM)Indemnités journalières maladie
Accident (indemnités journalières LAA)Indemnités journalières accident
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Ouvrir l'assistant

Ouvrez Factures puis Salaires. Dans l'onglet Paie du mois, choisissez le mois où vous avez reçu le décompte de la caisse ou de l'assurance, puis ouvrez le bulletin du salarié. Le bulletin doit être en brouillon. Dans la section Saisies du mois, cliquez sur Absence indemnisée.

Cinq jours de service militaire, salaire maintenu à 100 %

  1. Motif : choisissez le type d'absence.
  2. Jours d'absence : le nombre de jours, repris comme précision sur les lignes (« 5 jours »).
  3. Indemnité reçue (CHF) : le montant du décompte de la caisse ou de l'assurance. Ce champ est obligatoire.
  4. Salaire maintenu (salariés au mois seulement) : ce que prévoit le contrat pendant l'absence, 100 %, 80 % ou Non (indemnité seule).

Cliquez sur Ajouter au bulletin.

2

Les lignes ajoutées

L'assistant ajoute deux lignes aux saisies du mois :

  • l'allocation (ou l'indemnité journalière), du montant reçu ;
  • une Correction de salaire (absence), en négatif, qui retire du salaire ce que l'allocation remplace.

L'allocation APG et la correction de salaire ajoutées par l'assistant

Le montant de la correction dépend du salaire maintenu. Le salaire d'un jour d'absence est le salaire mensuel, au taux d'occupation, divisé par 30.

Salaire maintenuCorrection de salaireRésultat pour le salarié
100 %moins l'indemnitéIl touche son salaire habituel ; l'indemnité revient au club.
80 %moins l'indemnité et moins 20 % du salaire des jours d'absenceIl touche 80 % de son salaire pour les jours d'absence.
Non (indemnité seule)moins le salaire des jours d'absenceIl touche l'indemnité à la place de son salaire pour ces jours.

Pour un salarié à l'heure, seule la ligne d'allocation est ajoutée : les heures non travaillées ne sont simplement pas saisies.

Les deux lignes restent modifiables comme toutes les saisies : ajustez un montant ou supprimez une ligne si votre décompte est différent. Elles sont ponctuelles : elles ne sont pas reprises le mois suivant.

3

Effet sur le bulletin

Avec un salaire maintenu à 100 %, le brut ne change pas

  • Salaire brut : l'allocation compte dans le brut, la correction le réduit. Avec un salaire maintenu à 100 %, le brut reste le même.
  • Cotisations : les allocations APG et maternité sont soumises à l'AVS et à l'AC, mais pas à l'assurance accidents ni aux autres assurances. Les indemnités journalières maladie et accident ne sont soumises à aucune cotisation. C'est pourquoi, dans l'exemple, le salaire AVS ne bouge pas alors que le salaire LAA baisse.
  • 13e salaire : l'allocation et la correction entrent toutes les deux dans le calcul du 13e. Avec un salaire maintenu à 100 %, l'absence ne réduit pas le 13e ; dans les autres cas, le 13e suit ce qui est versé pour le mois, indemnité comprise.
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Sur le certificat de salaire

Les allocations APG et maternité / paternité sont reportées au chiffre 7 Autres prestations, avec le nom de la rubrique. Les indemnités journalières maladie et accident restent au chiffre 1, avec le salaire. La correction de salaire réduit le chiffre 1.

L'allocation APG au chiffre 7 du certificat de salaire

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En comptabilité

À la validation du bulletin, l'allocation est passée au débit du compte Indemnités d'assurances à recevoir : c'est une créance du club envers la caisse ou l'assurance. La correction de salaire, elle, diminue la charge de salaires.

Quand la caisse ou l'assurance vous verse l'indemnité, attribuez ce mouvement bancaire au compte Indemnités d'assurances à recevoir : la créance est soldée.

Les numéros de ces comptes se règlent dans l'onglet Paramètres, section Comptes. Voir l'article Mettre en place les salaires.

Tutoriel Plugin.ch — Gérer les salaires

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